Nous rappelons les interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de novembre.

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Nous rappelons les interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de juillet 2007.

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Nous rappelons les interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour le mois de mai 2007.

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Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier prévues pour les fêtes de Pâques 2007.

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L'arrêté du 15 décembre 2006 a publié les interdictions complémentaires concernant la période hivernale et estivale en 2007.

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Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier pour les fêtes de fin d'année.

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Tableau des interdictions de circuler applicables aux transports d'hydrocarbures sur l'ensemble du réseau routier et autoroutier pour les fêtes de la Pentecôte.

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La nouvelle réglementation qui entre en vigueur à compter du 10 avril 2006 institue un régime unique d'interdiction de circulation sans plus distinguer les marchandises dangereuses des autres marchandises. On trouvera, en annexe, les schémas d'interdiction générale de circuler, les dispositons applicables à la Région Rhône-Alpes et à l'Ile-de-France, ainsi que les interdictions applicables pour le mois de mai 2006.

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Le calendrier des interdictions de circuler pour l'année 2006 concernant la période hivernale (réseau Rhône-Alpes) et la période estivale pour l'ensemble du réseau.

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Réglementation concernant la circulation par route de toutes matières dangereuses et des livraisons d'hydrocarbures gazeux et de produits pétroliers Calendrier annuel de circulation des véhicules de matières dangereuses et d'hydrocarbures. Le principe général est que celle-ci est interdite le dimanche et jours fériés de 0 à 24 h, ainsi que les samedis ou veilles de jours fériés à partir de 12 h. La réglementation prévoit une dérogation générale concernant les livraisons d'hydrocarbures gazeux et de produits pétroliers.

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