Propositions de la Commission d'Aménagement du Réseau, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Le Conseil d'Administration du CPDC du 13 mars 2013 a procédé à la réélection de Christian Roux à la Présidence du CPDC et à celle de René-Jean Souquet à la Présidence de la Commission d'Aménagement du Réseau.

Le CNPA a été reçu le 17 janvier 2013 par le Directeur de Cabinet de Benoît Hamon, Ministre de l'Economie Sociale et Solidaire et de la Consommation.

Engagements du Conseil d'Administration, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Engagements du Conseil d'Administration et proposition de la Commission d'Aménagement du Réseau, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Engagements du Conseil d'Administration et proposition de la Commission d'Aménagement du Réseau, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Engagements financiers 2011 par type d'aide, nombre de dossiers présentés, régions les plus engagées, nature des investissements, évolution des effets des aides, maillage et stock de dossiers.

Engagements du Conseil d'Administration et proposition de la Commission d'Aménagement du Réseau, ratio montant engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Calendrier 2012 des réunions du Comité d'Aménagement du Réseau (CAR) et du Conseil d'Administration, engagements financiers et nombre de dossiers 2011, ratio montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, stock de dossiers, point sur les mises aux normes.

Engagement du Conseil d'Administration et nombre de dossiers 2011, ratios montants engagés/plafonds accordables, réception de dossiers, évolution du stock de dossiers, point sur les mises aux normes, prochaine réunion.