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19 fév 2021

Télétravail

Les informations utiles en matière de télétravail.

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22 jan 2021

Memento social - Le travail à temps partiel

L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 22 janvier 2021.

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13 jan 2020

Le travail à temps partiel - Formulaires

Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur CNPA habituel pour les obtenir.

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16 jan 2019

Les affichages et informations obligatoires (IA19023)

Le point sur les affichages et informations obligatoires au 1er janvier 2019.

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11 oct 2018

Temps de trajet inhabituel (IA18160)

Rappel des dispositions conventionnelles applicables en matière de temps de trajet inhabituel.

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05 jui 2018

Les forfaits - Formulaires

Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur CNPA habituel pour les obtenir.

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05 avr 2018

Ordonnances Macron : Dispositions relatives au télétravail (IA18068)

La loi de ratification des ordonnances Macron du 29 mars 2018 (JO du 31), modifie légèrement le régime du télétravail dont le recours avait été facilité par l’ordonnance du 22 septembre 2017 relative à la prévisibilité et à la sécurisation des relations de travail (JO du 23).

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  • Convention Collective / Rapport de Branche
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