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09 mar 2021

Memento social - Le contrat d'apprentissage conclu à compter du 1er janvier 2019

L'étude relative aux contrats d'apprentissage conclus à compter du 1er janvier 2019 est mise à jour au 25 septembre 2020.

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01 mar 2021

Les modalités du suivi médical des salariés (IA19016)

Coronavirus : le suivi médical des salariés est adapté

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22 jan 2021

Memento social - Le travail à temps partiel

L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 22 janvier 2021.

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21 jan 2021

Mémento social - L'inaptitude

L'étude du mémento social dédiée à l'inaptitude est mise à jour au 21 janvier 2021.

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26 nov 2020

Prévention du harcèlement sexuel au travail

Le Défenseur des droits publie un livret à destination des formateurs et formatrices sur le harcèlement sexuel au travail.

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18 nov 2020

Astreintes Dépannage remorquage : mise en place et organisation (IA19031)

Le point sur les dispositions conventionnelles relatives aux astreintes

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16 nov 2020

Tout savoir sur le bulletin de paie

Depuis le 1er janvier 2018, tous les employeurs ont mis en place un modèle de bulletin de paie simplifié. Une nouvelle adaptation du bulletin de paie est nécessaire au 1er janvier 2019, avec la mise en place du prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu.

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25 sep 2020

Memento social - Le contrat d'apprentissage conclu avant le 1er janvier 2019

L'étude relative aux contrats d'apprentissage conclus avant le 1er janvier 2019 est mise à jour au 25 septembre 2020.

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03 jui 2020

La procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles à compter du 1er décembre 2019 (IA19180)

La procédure de reconnaissance des AT/MP est modifiée pour les accidents du travail et maladies professionnelles déclarés à compter du 1er décembre 2019.

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03 fév 2020

L’Agirc-Arrco publie 6 fiches détaillant la réglementation applicable aux affiliés depuis la fusion

Une circulaire du 20 janvier 2020 précise, sous forme de 6 fiches indépendantes, la réglementation Agirc-Arrco applicable aux individus à compter du 1er janvier 2019

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