Salon de la Moto, du Scooter et du Quad 2013 : un beau succès populaire
Consultations gratuites pour les professionnels, signature de la charte sécurité routière… : le CNPA a multiplié les initiatives pendant toute la durée du salon. Lire la suite....
Plaques d'immatriculation des L5e et quadricycles légers et lourds à moteur
Rappel des nouvelles dimensions des plaques d'immatriculation, modifiées avec l'entrée en application du SIV en février 2009, plus spécialement pour les L5e et les quadricycles. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
SIV pour les 2 roues, VSP et quads : Contrôles pratiqués par les pouvoirs publics chez les professionnels
Le point sur les contrôles, pratiqués par les pouvoirs publics, des pièces qui constituent la demande d'immatriculation dans le SIV. Pour lire la suite, tapez votre mot de passe, vous aurez accès au document complet...
SIV pour les 2 roues, VSP et quads : le point au 21 octobre 2010
Les contrôles par la préfecture commencent. Votre convention d'habilitation est-elle à jour ? Lire la suite ...
SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads : le point au 6 août 2009
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SIV pour les 2 ou 3 roues, les VSP et les quads
Dernières informations indispensables avant le grand jour du 15 avril 2009
Vente de véhicules homologués ou non, et de pièces détachées homologuées ou non
Oui les pockets-bikes, dirt-bikes, quads, kartings, trottinettes à moteur, pièces de tuning non homologuées peuvent être commercialisés, mais sous certaines conditions. Ce dossier a été réalisé à partir des textes en vigueur et de courriers de la DGCCRF.