• CNPA
    Nous connaître
    • Missions
    • Organisation
    • Chiffres
    • Histoire
    • Adhérer au CNPA
    • Contacter le CNPA
  • Votre métier
    Branches & commissions
    • Agents de marque
    • Alliance des mobilités
    • Carrossiers
    • Centres de lavage
    • Collecteurs de pneumatiques usagés
    • Concessionnaires VI
    • Concessionnaires VP
    • Contrôle technique
    • Cycles-Motocycles
    • Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières
    • Détaillants en carburants
    • Distribution carburant - Propriétaires exploitants
    • Education Routière et professions liées
    • Métiers de la mobilité partagée
    • Négociants VO
    • Parcs de stationnement
    • Ramasseurs agréés d'huiles usagées
    • Recycleurs
    • Réparateurs Indépendants
    • Services Multimarques de l'Après-Vente
    • Véhicules Historiques
  • Expertise
    & base documentaire
    • Social
    • Accords de branche
    • Emploi et formation
    • Protection sociale
    • Juridique & Fiscal
    • Environnement
    • Prévention des risques professionnels
    • Économie circulaire
    • Europe
  • Nos actions
    Grands dossiers
    • Actualités
    • Le point sur...
    • Presse
  • Annuaire
    Adhérents
  • Connexion
CNPA
  • CNPA
    • Missions
    • Organisation
    • Chiffres
    • Histoire
    • Adhérer au CNPA
    • Contacter le CNPA
  • Votre métier
    • Agents de marque
    • Alliance des mobilités
    • Carrossiers
    • Centres de lavage
    • Collecteurs de pneumatiques usagés
    • Concessionnaires VI
    • Concessionnaires VP
    • Contrôle technique
    • Cycles-Motocycles
    • Dépanneurs - Remorqueurs - Fourrières
    • Détaillants en carburants
    • Distribution carburant - Propriétaires exploitants
    • Education Routière et professions liées
    • Métiers de la mobilité partagée
    • Négociants VO
    • Parcs de stationnement
    • Ramasseurs agréés d'huiles usagées
    • Recycleurs
    • Réparateurs Indépendants
    • Services Multimarques de l'Après-Vente
    • Véhicules Historiques
  • Expertise
    • Social
    • Accords de branche
    • Emploi et formation
    • Protection sociale
    • Juridique & Fiscal
    • Environnement
    • Prévention des risques professionnels
    • Économie circulaire
    • Europe
  • Nos actions
    • Actualités
    • Le point sur...
    • Presse
  • Annuaire
  • Connexion
  • Accueil
  • Mots clés
17 déc 2018

VAE débridés : mise en garde de la DGCCRF - IA18189

Compte tenu des éléments recueillis lors d'une grande enquête au sujet de la puissance des moteurs de nombreux VAE, qui semble pouvoir atteindre jusqu'à 1000 W, ainsi que des conditions dans lesquelles une partie significative des ces moteurs paraissent pouvoir être débridés instantanément et aisément par les utilisateurs de cycles, l'attention des professionnelle est appelée sur la réglementation

Lire la suite

27 oct 2015

La Branche 2 Roues au Salon de la Moto (Scooter, Quad & Equipements)!

Rendez-vous dans le hall 5/2 allée B stand 87 au Salon de la Moto (Scooter, Quad & Equipements) avec la Branche 2 Roues.

Lire la suite

24 mar 2015

IA N°15053 - Attestation annuelle d'entretien

Attestation annuelle d’entretien des véhicules motorisés à deux ou trois roues utilisés pour le transport public particulier de personnes

Lire la suite

17 fév 2015

IA N° 15030 - Nouveau format des plaques d’immatriculation

Uniformisation des formats de plaques d’immatriculation pour les cyclomoteurs, motocyclettes, tricycles & quadricycles non carrossees a compter du 30 juin 2015.

Lire la suite

05 nov 2014

IA N° 14190 - Tout savoir sur les motos du permis A2.

Le décret très attendu portant sur le permis A2 vient être publié !

Lire la suite

05 nov 2014

IA N° 14191 - L’accès à la conduite des mini voitures rendu possible dès 14 ans.

L’âge des conducteurs des quadricycles légers s’aligne désormais sur celui des cyclomoteurs, c’est à dire dès quatorze ans.

Lire la suite

22 jui 2014

Les immatriculations MOTO mises en ligne (IA 14153)

Bonne nouvelle pour tous les amateurs de statistiques puisque la branche MOTO vient de mettre en ligne sur le site internet du CNPA, les immatriculations MOTO

Lire la suite

22 jui 2014

Marché moto 2014: le point à mi-saison après un début d’année très prometteur… (IA 14154)

Le marché de la moto vient de marquer, sur juin, une nouvelle pause avec un retrait de 543 unités soit -0,98% ce qui, après la baisse en mai de -3,28% met un terme à cinq mois de hausses successives.

Lire la suite

15 jui 2014

Rappel sur la TASCOM (Taxe sur les surfaces commerciales) : tout ce que vous voulez (devez) savoir. (IA 14147)

La TASCOM s’applique depuis 1960 à toutes les entreprises dont la surface commerciale dépasse 400 m2 et dont le chiffre d’affaires H.T est supérieur ou égal à 460 000 €.

Lire la suite

23 sep 2010

Prestations de service

Des informations complémentaires sur vos nouvelles obligations vis à vis des consommateurs et vis à vis des professionnels, en matière de prestations de services. Lire la suite...

Lire la suite

  • «
  • 1
  • 2
  • »
  • Convention Collective / Rapport de Branche
  • Mémento social
  • Guide environnement
© CNPA | Mentions legales | Politique de confidentialité |Contact