Le ministère du Travail a transmis aux partenaires sociaux une nouvelle version du protocole "pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise", ce jeudi 15 octobre.

L’objectif : prendre en compte la mise en œuvre d’un couvre-feu en Île-de-France et dans huit métropoles. En pratique, dans ces zones, le document exclut les dérogations au port du masque et appelle les employeurs, "dans le cadre du dialogue social", à "fixer un nombre minimal de jours de télétravail".

Le nouveau protocole devrait être officiellement publié vendredi 16 octobre, après avis des partenaires sociaux. Nous vous le communiquerons dès que possible.

Pour endiguer la propagation de l’épidémie de coronavirus, qui connaît une recrudescence depuis la fin de l’été, le chef de l’État a annoncé mercredi 14 octobre la mise en place d’un couvre-feu de 21h à 6h du matin, en Île-de-France et dans huit métropoles. La mesure n’a pas d’effet direct sur les entreprises, puisque les travailleurs bénéficieront d’une autorisation pour se rendre sur leur lieu de travail pendant cette période si nécessaire.

Toutefois, les employeurs sont appelés à favoriser encore davantage le télétravail quand il est possible. Ainsi, dans les territoires concernés, Emmanuel Macron souhaite "inciter les gens à faire deux à trois jours de télétravail par semaine". En pratique, la nouvelle version du protocole sanitaire en entreprise rappelle que le télétravail est "une pratique recommandée en ce qu’il participe à la démarche de prévention du risque d’infection […] et permet de limiter les interactions sociales aux abords des lieux de travail et sur les trajets domicile-travail".

"À ce titre, dans les zones soumises à couvre-feu, les employeurs fixent, dans le cadre du dialogue social de proximité, un nombre minimal de jours de télétravail par semaine, pour les postes qui le permettent. Ils sont également invités à le faire dans les autres zones." Ils veillent toutefois à maintenir "des liens au sein du collectif de travail" et à prévenir les risques psychosociaux.
"En complément, et dans les zones soumises à couvre-feu, les employeurs adaptent les horaires de présence afin de lisser l’affluence aux heures de pointe", ajoute le document. "Ils sont également invités à le faire dans les autres zones."
"Il est désormais demandé aux entreprises, tout particulièrement à celles qui se trouvent dans les zones du couvre-feu, de définir un nombre de jours minimal de télétravail par semaine pour les postes qui le permettent, et également d’étaler les horaires d’arrivée et de départ au travail", confirme la ministre du Travail lors d’une conférence de presse du gouvernement, jeudi 15 octobre.

Par ailleurs, concernant les éventuelles dérogations au port du masque, le protocole mis à jour les exclut dans les "zones sous couvre-feu" : dans ces territoires, "le port du masque est permanent".
Un autre ajout figure dans la nouvelle version du protocole, qui concerne la restauration collective. Il précise que "les responsables d’établissement veillent à définir l’organisation pratique permettant de respecter les mesures de prévention notamment recommandées par l’avis du 21 mai 2020 du Haut Conseil de la santé publique relatif aux mesures barrières et de distanciation physique dans la restauration collective". Cet avis préconise notamment d’espacer les tables d’au moins un mètre, de fixer une capacité maximale par table et dans le restaurant, d’imposer le port du masque lors des déplacements, etc.

Cordialement,

Xavier Horent, Délégué Général / PO. Francis Bartholomé, Président national