Memento social - Le contrat à durée déterminée
L'étude relative au contrat à durée déterminée est mise à jour au 22 décembre 2023. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.
Le contrat à durée déterminée - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Le travail à temps partiel - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Memento Social - L'indemnisation des congés payés
L'étude sur l'indemnisation des congés payés est mise à jour au 31 octobre 2023.
Memento social - Droit à congés payés et durée des congés payés
L'étude « Droit aux congés payés et durée des congés payés » est mise à jour au 31 octobre 2023.
Memento social - Le travail à temps partiel
L'étude relative au travail à temps partiel est mise à jour au 31 octobre 2023. Des formulaires sont disponibles auprès de votre interlocuteur MOBILIANS habituel.
Les forfaits - Formulaires
Nous mettons à la disposition des seuls adhérents, les modèles types correspondant à cette étude. Ceux-ci devant nécessairement être adaptés à chaque cas de figure pour éviter des erreurs, il convient de vous rapprocher de votre interlocuteur MOBILIANS habituel pour les obtenir.
Adaptation de la durée et du renouvellement des contrats courts
La loi du 17 juin 2020 assouplit les règles relatives aux CDD et aux contrats d’intérim.
Guide de l'Anact pour aider les entreprises à réguler la charge de travail
L’Anact publie un "kit" à télécharger pour aider les entreprises à réguler collectivement la charge de travail.
Memento Social - L'organisation des départs en congés payés
L'étude sur l'organisation des départs en congés payés est en cours de refonte.